La mission de la Direction de la Structuration Patrimoniale est triple :

- Pour le patrimoine industriel, il s'agit de conseiller le dirigeant actionnaire dans ses choix en matière d'opérations financières, en intégrant l'ensemble de ses contraintes et objectifs patrimoniaux et en se projetant à moyen terme,

- Pour le patrimoine financier, la Direction imagine les schémas les plus adaptés aux contraintes spécifiques des familles fortunées. Il s'appuie sur une connaissance approfondie de l'ensemble des véhicules de détention. L'organisation de ces solutions est ensuite mise en place en collaboration avec les conseillers habituels du client,

- Pour l'ensemble de ses interventions, la Direction dispose d'un réseau de partenaires (spécialistes du haut de bilan, cabinets d'avocats, fiscalistes internationaux, études notariales…), capable de mettre en œuvre les solutions les plus complexes.

Lorsque la situation l'exige, votre Conseiller fait appel aux compétences de la Direction de la Structuration Patrimoniale. Une équipe spécifique est alors constituée. Animée par votre conseiller, elle peut intégrer les interlocuteurs de votre choix.

Le patrimoine du chef d'entreprise

La Direction de la Structuration Patrimoniale a pour vocation de conseiller le chef d'entreprise dans l'organisation de son patrimoine, qu'il soit privé ou professionnel. C'est une expertise acquise tant sur les opérations financières que dans les domaines juridiques et fiscaux que notre établissement met à votre disposition.

En effet, le choix d'un partenaire pour une opération financière ou la réorganisation d'un patrimoine industriel peuvent avoir des conséquences patrimoniales lourdes souvent négligées par les conseils de l'entreprise. Plus tôt ces aspects sont analysés, plus il est aisé de trouver une solution patrimoniale adéquate qui peut, dès lors, être opportunément mise en place.

Les problématiques ainsi analysées par la Direction de la Structuration Patrimoniale avec l'actionnaire propriétaire d'entreprise sont extrêmement variées. Parmi celles-ci, on peut citer :

- L'introduction en bourse, ses modalités, ses contraintes, son opportunité, etc… Avec vous, nous examinerons aussi les conséquences patrimoniales de cette opération en termes de plus values, d'ISF et de transmission.

- La cession de l'entreprise. Nous vous présentons des partenaires susceptibles de recevoir un mandat de vente. Nous vous informons des modalités contractuelles pour le paiement du prix. Nous déterminons et optimisons le montant de l'impôt de plus value et ses modalités de règlement.

- La transmission de l'entreprise qui doit se faire dans le respect du droit successoral et notamment de la réserve héréditaire. Il convient d'analyser très tôt la situation patrimoniale du chef d'entreprise pour envisager des solutions qui permettront, dans la durée, de respecter cette contrainte légale.

- La situation au regard de l'ISF. Lorsqu'une partie du patrimoine n'est pas considérée comme un bien professionnel et est ainsi soumise à l'impôt sur la fortune, peut-on l'éviter? Quel sera son montant? Comment minimiser son niveau ?
La BGP Indosuez grâce à cette expertise mérite le nom de banque d'affaires du particulier.

Cadre dirigeant

Les clients de la BGP Indosuez ont des problématiques spécifiques et complexes. Pour les cadres dirigeants une expertise particulière est nécessaire. La Direction de la Structuration Patrimoniale de la BGP Indosuez les conseille et leur permet d'optimiser l'organisation, la transmission et la valorisation de leur patrimoine.

Par exemple, nombreux sont les cadres dirigeants qui, particulièrement exposés aux variations du cours de leur société, doivent faire face à des niveaux élevés de l'ISF comme de l'impôt sur le revenu.

L'analyse de leur situation peut conduire la Direction de la Structuration Patrimoniale à préconiser une organisation permettant d'augmenter la valeur nette future des actifs en réduisant la charge de l'un ou l'autre des impôts : donations de l'usufruit ou en pleine propriété, création de sociétés civiles de portefeuille, investissements assortis d'avantages fiscaux, souscription de titres, capitalisation, etc…

La Direction de la Structuration Patrimoniale peut aussi analyser l'opportunité financière et mesurer l'impact fiscal pour un cadre dirigeant d'exercer ou non ses stock options puis de conserver ou céder titres. L'analyse doit prendre en compte de nombreux paramètres dont :
• le coût du financement de la levée, son incidence en terme d'ISF,
• les revenus attendus en termes de dividendes et de stratégies optionnelles pouvant êtres mises en place,
• la fiscalité à la levée des options et lors de la cession des titres,
• la volatilité du titre et ses perspectives de progressions attendues,
• l'existence d'autres plans ou de titres déjà détenus,
• les aspects contractuels du ou des plans, etc…

Enfin, même si le patrimoine du cadre dirigeant se constitue dans la durée, il convient toutefois d'anticiper sa transmission. L'analyse de sa situation familiale et de ses objectifs personnels, l'anticipation de ses revenus et de ses besoins de ressources permettent d'organiser au mieux le patrimoine pour en augmenter la valeur nette future par une réduction de l'exposition fiscale.

Patrimoine familial

La structuration et la gestion d'un patrimoine familial doivent savoir concilier des objectifs parfois divergents : transmission aux meilleures conditions, maintien d'un actif immobilier ou entrepreneurial dans le patrimoine familial, délégation de la gestion ou de la direction à une personne désignée, génération de revenus réguliers ... et ce en tenant compte de la situation globale du groupe familial, qu'il s'agisse de ses aspects fiscaux, juridiques, financiers ou patrimoniaux.

La Direction de la Structuration Patrimoniale de la BGP Indosuez analyse et cherche à optimiser ces situations, à chaque étape importante. Le droit de la famille conjugué aux contraintes fiscales et patrimoniales, l'amène à un diagnostic et à des préconisations.

Des stratégies personnalisées peuvent vous être proposées, comme par exemple :

- l'optimisation de la transmission d'un portefeuille de valeurs mobilières qui peut notamment s'appuyer sur des solutions telles que l'assurance-vie ou les donations (démembrées ou en pleine propriété) en fonction des besoins de revenus de chacun, des contraintes de la réserve héréditaire et des liens de parentés,

- l'optimisation de la transmission de participations dans des entreprises, en s'appuyant par exemple sur la constitution de Sociétés Civiles. Un montage adapté peut vous permettre de garder le contrôle de vos titres, tout en transmettant une partie de votre patrimoine,

- le financement de projets de placement ou de transmission de biens immobiliers, en mixant diverses techniques : gestion de Sociétés Civiles Immobilières, crédit, actifs financiers capitalisant, etc,

- le financement des projets du groupe familial (restructuration ou simplification de l'actionnariat, acquisition de titres, reclassement des titres, etc …),

- des solutions sur-mesure pour la gestion financière au travers des véhicules dédiés.

Source: bgpindosuez.com